Bonjour à tous
une petite question ce matin,
on m a posé la question sur les longueurs de coque et hors tout, j avoue avoir un doute   
si par exemple le bateau fait 6.98 de coque et 7.50 hors tout
doit on payer la taxe ou le bateau se suffit il d une carte de circulation toute bête ?
merci de vos réponses éclairée
Vincent

Pour l administration c est la longueur de coque
Pour les ports ça dépend dans mon cas en longueur uniquement tu as droit à une marge de 10%.
Un bateau de 9,96 de coque par exemple rentré dans un place de port de 10m  même si sa longueur hors tout est de plus de 10m

Qu'est ce que tu entends par 6.98 m de coque ?

Exemple, mon bateau est un 30 pieds soit 9.14, mais en réalité il mesure hors tout 9.98 m, c'est la longueur que l'administration prend en compte, plage et delphinière compris, à ce sujet toutes pièces démontables
ne faisant pas parti intégrante du bateau n'est pas considéré pour la mesure de la longueur hors tout.
Une plage arrière ou une delphinière rajoutée par une fixation type boulonnage, sont des parties démontables, donc ne faisant pas partie de la coque.

Pour la longueur dans les ports c'est une autre histoire ....  

C'est la même chose avec la largeur pour les places de port. Il va de soit qu'avec l'usage généralisé du décamètre, les tarifs et catégories de prix sont établis dans le but de bien souvent faire passer à la catégorie supérieure.

Il est des fois judicieux de ne pas avoir l'ancre à poste sur le davier du bateau qui rallonge la longueur hors tout de plusieurs dizaines de cm

 

C est bien ce qu il me semblait !
longueur de coque pour la taxe < à 7.00m
et la longueur voire largeur hors tout pour le port ...
merci de vos réponses argumentée
Vincent